Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTUS
INTERNATIONAL TRADING CORPORATION, autrement dite : I.T.C. (S.A.R.L.), Tour Mercuriale EST, 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX.

Numéro de dépôt :
1156796
Date de dépôt :
26/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PONTUS

Déposée le 26 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION - France.

La marque PONTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PONTUS est expirée depuis le 26 mars 1990.

INTERNATIONAL TRADING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LOUIS CHEVALIER , ITC , EV , GORYO , SODIS


INTERNATIONAL TRADING CORPORATION, autrement dite : I.T.C. (S.A.R.L.), Tour Mercuriale EST, 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Appareils Electriques et électroniques et notamment : Tuner, Amplificateur, Platine, Platine-cassette, Radio-Réveil.Machines à coudre. Malles, valises, sacs et notamment sacs à dos, vêtements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.